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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Renewable Technologies
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AMIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AMIL
ALSTOM Renewable Technologies, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1240080
Date de dépôt :
04/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/2023

Présentation de la marque AMIL

Déposée le 4 juillet 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Renewable Technologies auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AMIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALSTOM Renewable Technologies domicilié(e) 3, avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 364 711 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sophie COIGNET, ALSTOM Management, SA, Intellectual Property Department domicilié(e) 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque AMIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque AMIL est expirée depuis le 4 juillet 2023.

ALSTOM Renewable Technologies a également déposé les autres marques suivantes : AVIO , CLOSOIL , OCEADE , AVIS , DIGIPID , NEYRPIC , AQUAVAR , WE SHARE THE POWER


ALSTOM Renewable Technologies, société par actions simplifiée - 3, avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 752364711


Sophie COIGNET, ALSTOM Management, SA, Intellectual Property Department - 3 avenue André Malraux - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-47

Inscription - Changement de dénomination n°28247 - Publication au BOPI

Renouvellement avec limitation le 2 juillet 2003 n°2018354 - Publication au BOPI 2003-07-02

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2003 n°2245295 - Publication au BOPI 2003-07-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-07

Inscription le 11 mars 2005 - Changement d'adresse n°408994 - Publication au BOPI 2005-03-11

Inscription le 11 mars 2005 - Transmission totale de propriété n°408995 - Publication au BOPI 2005-03-11

Inscription le 21 avril 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°184520 - Publication au BOPI 1995-04-21

Inscription le 8 avril 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°157159 - Publication au BOPI 1993-04-08

Inscription le 8 avril 1993 - Transmission de propriété n°157158 - Publication au BOPI 1993-04-08

Inscription - Transmission de propriété n°28248 - Publication au BOPI

Inscription le 13 janvier 2004 - Changement d'adresse n°384734 - Publication au BOPI 2004-01-13

Inscription le 13 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°384732 - Publication au BOPI 2004-01-13

Inscription le 13 janvier 2004 - Changement de dénomination n°384733 - Publication au BOPI 2004-01-13

Inscription le 21 février 2011 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°543638 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-21

Inscription le 18 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°607422 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-07-18

Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2013 n°2535604 - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-07-18

Inscription le 9 décembre 2013 - Changement d'adresse n°614302 - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2013-12-09

Equipements hydrauliques et notamment des vannes automatiques d'irrigation.